Déposée le 9 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Robert Four
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TAPISSERIES ROBERT FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Robert Four domicilié(e) 8 rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 047 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufacture Robert Four, Mlle Mathieu Alexandra domicilié(e) 7 rue Madeleine - 23200 - AUBUSSON - France.
La marque TAPISSERIES ROBERT FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS Robert Four, SAS - 8 rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France - SIREN 572047256
Manufacture Robert Four, Mlle Mathieu Alexandra - 7 rue Madeleine - 23200 - AUBUSSON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172154 - Publication au BOPI 2000-05-05
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2010 n°2436091 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-29
Tapisseries, canevas de tapisserie, tapis; lithographies
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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